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Le site du service d'Addictologie de l'hôpital Bichat – Claude-Bernard (AP-HP)

Bichat Nouvelles Addictions

Avertissements

Ce site est une présentation de l’offre de soins addictologiques à l’Hôpital Bichat-Claude Bernard (Assistance-Publique Hôpitaux de Paris).

Ce site n’offre pas de conseil médical en ligne, n’hésitez pas à consulter votre médecin traitant ou bien en cas d’urgence, à appeler le 15.

Les emails sont lus régulièrement mais aucun avis médical n’est donné par courrier électronique.

Mentions légales

Le site Internet « Bichat Nouvelles Addictions » n’accueille ni ne reçoit de fonds publicitaires.

A l’attention des patients effectuant les demandes de rendez-vous pour des consultations ou des examens.

Les Mentions CNIL : loi du 6 janvier 1978 modifiée en août 2004.

Nous vous informons que les données personnelles sont recueillies afin de vous offrir l’usage des services proposés par les établissements de santé du Groupement Hospitalier HUPNVS. Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à gérer les demandes de rendez-vous et les consultations. Les destinataires des données sont les services cliniques qui sont à même de répondre à la demande des consultations.

Conformément à la loi « informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée en août 2004 », vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression de vos informations personnelles que vous pouvez exercer en vous adressant au service communication des HUPNVS par voie postale au 46 RUE HENRI-HUCHARD 75018 PARIS ou par mail à l’adresse service.communication@bch.aphp.fr

Vous avez le droit de vous opposer pour des motifs légitimes, à ce que des données personnelles fassent l’objet d’un traitement par un établissement (articles 38 et 40 de la loi du 06/01/1978 modifiée en 2004).

Consulter les mentions légales du siège de l’AP-HP

La gestion éditoriale

Ce site est destiné à un public très large, d’usagers, de médecins, d’étudiants ou de professionnels de santé.

La gestion éditoriale du site est assurée par la Direction de la communication de l’hôpital Bichat – Claude-Bernard.

Directeur de publication :

Pr Michel Lejoyeux

Responsable de la rédaction :

Dr Karine Sauvage

La conception éditoriale, le suivi et les mises à jour du site sont assurés par l’équipe  médicale et la Direction de la communication sous l’égide d’un comité éditorial.

L’hébergement

L’hébergement est assuré par l’agence technique de l’informatique de l’AP-HP située :

67, Boulevard Bessières
75017 Paris
Tel. : 01 40 25 38 30

Conduite du projet

La définition et la conception du projet du site internet « Bichat Nouvelles Addictions » ont été réalisées par le comité éditorial du site. Le développement est assuré avec le Centre de Compétences, de Travail Collaboratif et de Communication de l’Assistance Publique Hôpitaux de Paris (CCTCC).

Le site est propulsé sous wordpress.

Le graphisme

Le graphisme a été réalisé par le CCTCC.

Les droits de reproduction

Tous les contenus présents sur le site « Bichat Nouvelles addictions » Assistance Publique – Hôpitaux de Paris sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur ou par défaut à l’accord de l’AP-HP (art. L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle). Toute page du site reproduite doit donner l’indication de la source sous la forme « article paru sur le site Internet de Bichat Nouvelles Addictions ». Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires sont interdites.

L’iconographie

Les photos présentes sur le site proviennent de la photothèque de l’AP-HP et du Département de psychiatrie et addictologie de l’Hôpital Bichat. Elles ne peuvent être reproduites sans la mention du copyright. En tout état de cause l’utilisation d’une photographie du site ne peut se faire qu’après accord de la direction de la communication de l’hôpital Bichat.

Les dessins, illustrations et iconographies présentes sur les pages du site internet sont protégés par le code de la propriété intellectuelle (art L112-2, art L121-1 et suivants) et ne peuvent faire l’objet d’une reproduction sans autorisation du titulaire des droits d’auteur (art L122-4). En tout état de cause l’utilisation d’un dessin, illustration ou iconographie du site ne peut se faire qu’après accord de la direction de la communication de l’hôpital Bichat.

Certains pictogrammes proviennent de The Noun Project et Dreamstime.

La protection des données personnelles

La protection des données personnelles

L’AP-HP est soucieuse de préserver la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles et attache une grande importance à la protection de votre vie privée. La présente notice a pour objet de vous informer sur les conditions de traitement de vos données personnelles collectées par l’AP-HP en qualité de responsable de traitement.

Pourquoi l’AP-HP collecte vos données ? Le traitement de vos données a pour objectif l’organisation de votre prise en charge et la constitution de votre dossier médical, la gestion de votre dossier administratif (en ce compris la facturation), et plus généralement, l’organisation et le pilotage des services de soins. Vos données peuvent enfin traitées à des fins de recherche dans le domaine de la santé, si vous ne vous y opposez pas.

Quelles sont les données collectées ? Lors de votre prise en charge, l’AP-HP collecte vos données administratives (ex : identité, numéro de sécurité sociale, coordonnées, etc.) et vos données médicaux-sociales (état de santé, résultat d’examen, pathologie, habitudes de vie, etc.).

Combien de temps vos données sont-elles conservées ? Vos données de santé sont traitées et conservées au sein de notre système d’information le temps de votre prise en charge, et sauf exception, au maximum vingt ans à compter de votre dernière venue dans un établissement de l’AP-HP.  L’AP-HP a mis en place des moyens de sécurité logiques, physiques et organisationnels adaptés, afin d’empêcher que vos données ne soient endommagées ou divulguées à des tiers non autorisés (ex. : gestion des accès et habilitations).

Qui a accès à vos données ? Vos données sont réservées aux professionnels de l’équipe de soins de l’AP-HP et aux gestionnaires des services administratifs, logistiques et informatiques de l’AP-HP. Certaines de vos données peuvent être transmises à des tiers autorisés (ex. : ARS, CNAM et organismes complémentaires, autorités de police ou judiciaires) à nos prestataires de services techniques et sous-traitants intervenant pour le compte et sur les instructions de l’AP-HP. Dans tous les cas : (i) l’accès à vos données par ces destinataires est limité aux catégories de données qui leur sont strictement nécessaires pour leur mission, et (ii) ces derniers sont soumis au secret professionnel ou à une obligation contractuelle de confidentialité. Les données ne sont pas transmises hors de l’UE ou à d’autres destinataires (ex. : votre médecin traitant) sans votre consentement explicite et préalable.

Quelle est la base légale des traitements ? Les traitements mis en œuvre à l‘AP-HP s’inscrivent dans le cadre, selon les cas, (i) d’une obligation légale à laquelle l’AP-HP est soumis, (ii) d’une mission d’intérêt public dont est investie l’AP-HP, (iii) de la sauvegarde des intérêts vitaux, ou encore (iv) d’un intérêt légitime poursuivi par l’AP-HP.

Quels sont vos droits ? vous disposez d’un droit d’accès, d’information, de rectification, de limitation et d’opposition, et d’un droit à définir des directives sur la conservation, l’effacement et la communication de ces données après votre décès, en vous adressant par courrier postal à tout moment à l’hôpital concerné ou au professionnel de santé vous ayant pris en charge. En cas de difficulté, vous pouvez ensuite saisir le DPO de l’AP-HP (protection.donnees.dsi@aphp.fr). Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez enfin adresser une réclamation à la CNIL sur son site web https://www.cnil.fr.

Vos droits dans le cadre de l’utilisation de vos données de santé pour la recherche médicale (EDS) : Les données collectées par l’AP-HP sont utilisées pour réaliser des travaux de recherche afin d’améliorer la qualité des soins. Précisément, un Entrepôt de Données de Santé (EDS) a été mis en place à l’AP-HP afin de permettre la réalisation, à partir des données recueillies pour les soins (visées ci-dessus à l’article « Quelles sont les données collectées »), de recherches dites non interventionnelles, d’études de faisabilité des essais cliniques et d’études de pilotage de l’activité hospitalière. Vous pouvez consulter le portail d’information de l’EDS ( http://eds.aphp.fr/ ) pour en savoir plus sur l’objectif de chaque recherche, les données utilisées, les partenariats et les modalités d’exercice de vos droits. Aucune recherche impliquant plusieurs équipes médicales n’est réalisée sans l’avis favorable du Comité Scientifique et Ethique de l’EDS de l’AP-HP. Dans le cadre de partenariats élaborés par l’AP-HP, des résultats non individuels constitués uniquement de données agrégées (regroupant plusieurs patients) pourraient être partagés avec des partenaires externes intervenant dans la recherche. Les découvertes issues des projets de recherche (résultats, scores, algorithmes…) peuvent faire l’objet de publications scientifiques. Elles peuvent également donner lieu à des brevets : les licences accordées sur ces brevets sont susceptibles d’être valorisées financièrement.

Vous pouvez, à tout moment et sans vous justifier, exprimer une opposition à cette utilisation des données en vous adressant au directeur de l’hôpital où vous (ou votre enfant) avez été pris en charge ou en remplissant le formulaire d’opposition électronique disponible à l’adresse https://eds.aphp.fr/patient/vos-droits?population=patient. Votre éventuelle opposition n’affectera en rien la qualité de la prise en charge médicale ou des soins dispensés, ni la relation avec le médecin hospitalier. Les Chargés des Relations avec les Usagers et les Représentants des Usagers sont également à votre écoute (dans la rubrique « témoignages et réclamations » : https://www.aphp.fr/contenu/vous-avez-une-question) ou poser une question/faire une réclamation : https://www.aphp.fr/poser-une-question-faire-une-reclamation