Mentions légales

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Le site Internet « Pôle Femme-Enfant Maternité Louis-Mourier » refuse toute forme de publicité. Le site n’accueille ni ne reçoit de fonds publicitaires.

La gestion éditoriale

Ce site est destiné à un public très large, d’usagers, de médecins, d’étudiants ou de professionnels de santé.

La gestion éditoriale du site est assurée par la direction de la communication de l’hôpital Louis-Mourier.

Directeur de publication :

Pr Laurent Mandelbrot

Responsables de la rédaction :

Noëlle Dacheux et Géraldine Meunier

La conception éditoriale, le suivi et les mises à jour du site sont assurés par les équipes médicales et la direction de la communication sous l’égide d’un comité éditorial.

L’hébergement

L’hébergement est assuré par l’agence technique de l’informatique de l’AP-HP située :

67, Boulevard Bessières
75017 Paris
Tel. : 01 40 25 38 30

Conduite du projet

La définition et la conception du projet de site internet de la maternité Louis-Mourier ont été réalisées par le comité éditorial du site. Le développement est assuré par le Centre de Compétences, Travail Collaboratif et Communication de l’Assistance Publique Hôpitaux de Paris (CCTCC).

Supervision

Équipe projet Internet et multimédia : Chanfi Maoulida, Stéphanie Gros, Apolline Weber, Joana Séchaud.

Le graphisme

Le graphisme a été réalisé par Mathieu Maré, Frédéric Baqué (CCTCC).

Les droits de reproduction

Tous les contenus présents sur le site de la maternité Louis-Mourier, Assistance Publique – Hôpitaux de Paris sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur ou par défaut à l’accord de l’AP-HP (art. L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle). Toute page du site reproduite doit donner l’indication de la source sous la forme « article paru sur le site Internet de la maternité Louis-Mourier ». Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires sont interdites.

L’iconographie

Les photos présentes sur le site proviennent de la photothèque de l’AP-HP et de la maternité Louis-Mourier. Elles ne peuvent être reproduites sans la mention du copyright. En tout état de cause l’utilisation d’une photographie du site ne peut se faire qu’après accord de la photothèque.

Les dessins, illustrations et iconographies présentes sur les pages du site internet sont protégés par le code de la propriété intellectuelle (art L112-2, art L121-1 et suivants) et ne peuvent faire l’objet d’une reproduction sans autorisation du titulaire des droits d’auteur (art L122-4). En tout état de cause l’utilisation d’un dessin, illustration ou iconographie du site ne peut se faire qu’après accord de la direction de la communication de l’hôpital Louis-Mourier.

La protection des données personnelles

Les mentions nominatives présentes sur le site concernent les professionnels de l’AP-HP cités dans le cadre de leur pratique professionnelle au sein de l’institution uniquement. Aucune information relative à l’internaute visitant le site n’est enregistrée.

A l’attention des patients effectuant les demandes de rendez-vous pour des consultations ou des examens.

Les Mentions CNIL : loi du 6 janvier 1978 modifiée en août 2004.

Nous vous informons que les données personnelles sont recueillies afin de vous offrir l’usage des services proposés par les établissements de santé du Groupement Hospitalier HUPNVS. Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à gérer les demandes de rendez-vous et les consultations. Les destinataires des données sont les services cliniques qui sont à même de répondre à la demande des consultations.

Conformément à la loi « informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée en août 2004 », vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression de vos informations personnelles que vous pouvez exercer en vous adressant au service communication des HUPNVS par voie postale au 46 RUE HENRI-HUCHARD 75018 PARIS ou par mail à l’adresse service.communication@bch.aphp.fr

Vous avez le droit de vous opposer pour des motifs légitimes, à ce que des données personnelles fassent l’objet d’un traitement par un établissement (articles 38 et 40 de la loi du 06/01/1978 modifiée en 2004).

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