Certification du groupe hospitalier

À tous les âges de la vie, prendre soin

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Certification du groupe hospitalier

AP-HP : Les hôpitaux universitaires Paris-Nord-Val-de-Seine certifiés par la HAS

Un nouveau groupe hospitalier de l’AP-HP vient d’obtenir la décision de certification de la Haute Autorité de Santé (HAS) pour une période de quatre ans.

La certification avec obligation d’amélioration de niveau C, sur une échelle de A à E,  a été en effet attribuée aux Hôpitaux universitaires Paris Nord-Val-de-Seine (qui comprend les hôpitaux Adelaïde-Hautval, Bichat, Beaujon, Bretonneau et Louis-Mourier).

A l’issue de la visite qui s’était déroulée en juin 2016, la HAS avait prononcé une réserve sur la prise en charge au bloc opératoire l’incitant à surseoir à la certification de notre groupe hospitalier.

La seconde visite organisée en octobre 2017 a permis d’évaluer la portée des actions correctives engagées par le groupe hospitalier sur cette thématique, ce qui conduit aujourd’hui la HAS à prononcer la certification des Hôpitaux universitaires Paris Nord-Val-de-Seine.

Suite à cette décision de certification, la dynamique d’amélioration de la qualité se poursuit, avec la transmission du prochain « Compte Qualité » actualisé à la HAS en février 2019, qui portera sur les obligations d’amélioration définies dans le rapport de certification.

Les professionnels des Hôpitaux universitaires Paris Nord Val-de-Seine, collectivement mobilisés dans la démarche de certification, réaffirment leur engagement dans l’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins. Le projet du Nouveau Campus hospitalo-universitaire Grand Paris-Nord, qui avance en parallèle, est l’occasion d’intégrer tous ces constats aux différentes réflexions qui dessineront l’hôpital et le campus de demain.

>> En savoir plus : lire le rapport complet de la HAS – Hôpitaux universitaires Paris Nord-Val-de-Seine

>   En savoir plus : la certification V2014 de la HAS

Effectuée par des professionnels mandatés par la HAS, la certification est obligatoire et intervient périodiquement tous les quatre ans. Elle a pour objectif de porter une appréciation indépendante sur la qualité des soins et les bonnes pratiques d’un établissement de santé. Elle tient compte notamment de leur organisation interne et de la satisfaction des patients.

Pour la V2014, la HAS a choisi une approche par thématique qui évalue le système de management de la qualité et des risques d’un établissement de santé et ainsi la capacité de chaque établissement à mettre en œuvre une démarche de gestion des risques ayant pour but d’assurer la sécurité des patients et en particulier de diminuer le risque de survenue d’évènement indésirable.

Les thématiques évaluées sont : le risque infectieux, les droits des patients, le parcours du patient, le dossier patient, la prise en charge médicamenteuse du patient, la prise en charge des urgences, la prise en charge des patients dans les services à risques tels que les blocs, la médecine nucléaire, l’imagerie interventionnelle, l’endoscopie, mais aussi le management de la qualité et des risques, la qualité de vie au travail et la gestion du système d’information.


La certification est une procédure d’évaluation externe des établissements de santé publics et privés effectuée par des professionnels mandatés par la HAS (Haute Autorité de Santé).

Certification V2014


La Haute Autorité de Santé (HAS) a publié le rapport de certification des Hôpitaux Universitaires Paris Nord Val-de-Seine (AP-HP) en février 2017.

Sur les 14 thématiques auditées lors de la visite qui s’est déroulée du 20 au 30 juin 2016 :

La HAS a souligné le travail considérable réalisé par le groupe hospitalier depuis la précédente visite (novembre 2014), ainsi que la forte mobilisation des équipes et la progression de la démarche d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins. Elle a estimé que le groupe hospitalier avait atteint les exigences requises pour trois thématiques : Parcours du patient, Qualité de vie au travail, Prise en charge des urgences et des soins non programmés.

La HAS a également formulé :

– des obligations d’amélioration pour huit thématiques : Risque infectieux, Dossier patient, Prise en charge médicamenteuse du patient, Prise en charge du patient dans les secteurs à risques (médecine nucléaire, imagerie interventionnelle, endoscopie, salle de naissance) et Management de la qualité et des risques,

– des recommandations d’amélioration pour deux thématiques : Droits des patients et Gestion du système d’information.

La prise en charge du patient au bloc opératoire fait l’objet d’une réserve, qui incite la HAS à surseoir à la certification des Hôpitaux Universitaires Paris Nord Val-de-Seine. Les constats des experts-visiteurs portent sur les infrastructures, les organisations et les pratiques au bloc opératoire. Une seconde visite sera organisée en septembre 2017 pour évaluer la portée des actions correctives engagées par le groupe hospitalier sur cette thématique.

A l’issue de la visite de juin 2016, un plan d’actions avait d’ores et déjà été élaboré afin de tenir compte des constats formulés par les experts ; il s’agit donc désormais, de poursuivre les efforts engagés.

Retrouvez le rapport de certification V2014 sur le site de la HAS ici